Tricoteuses

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Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — lundi 14 septembre 2026 à 21h00

Conventions collectives

1391 conventions et accords collectifs issus du corpus KALI.

Accord 20 octobre 2004 relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires

ABROGE · publication 2004-10-20 · KALICONT000005635367

Accord-cadre du 17 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée pour répondre à une baisse durable d'activité

VIGUEUR_ETEN · publication 2021-06-10 · KALICONT000043928618

Accord-cadre du 17 février 2020 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des salariés à l'exception des intermittents qui bénéficient d'un accord spécifique

VIGUEUR_ETEN · publication 2020-02-17 · KALICONT000043513219

Accord-cadre du 24 juin 1992 sur les préoccupations sociales des salariés temporaires

VIGUEUR_ETEN · publication 1992-06-24 · KALICONT000005635432

Accord-cadre du 25 janvier 2018 instituant les plans d'épargne interentreprises (TP)

VIGUEUR_ETEN · publication 2018-02-01 · KALICONT000027688513

Accord-cadre du 28 février 1984 relatif à la médecine du travail

VIGUEUR_NON_ETEN · publication 1984-02-28 · KALICONT000005635197

Accord-cadre interbranche du 17 novembre 2020 relatif à la mise en œuvre d'une politique de professionnalisation

VIGUEUR_ETEN · publication 2021-08-01 · KALICONT000043827907

Accord-cadre intersecteurs assurance et assistance du 29 juin 1996 relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds versés par les entreprises, en application de l'article 30 de la loi de finances pour 1985

PERIME · publication 1996-06-29 · KALICONT000005635587

Accord-cadre sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport de fonds et valeurs

VIGUEUR_ETEN · publication 1999-07-23 · KALICONT000005635303

Accord Classifications. Etendu par arrêté du 3 mai 1993 JORF 12 mai 1993.

VIGUEUR_ETEN · publication 1993-01-27 · KALICONT000005635228

Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la cotisation formation. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.

VIGUEUR_NON_ETEN · publication 1998-04-04 · KALICONT000005635296

Accord collectif de prévoyance du 19 juin 2002 relatif à la garantie de ressources des salariés en cas de maladie ou d'accident dans les exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage, des entreprises de travaux agricoles et ruraux et forestiers et CUMA de Maine-et-Loire

VIGUEUR_ETEN · publication 2003-01-01 · KALICONT000052238050

Accord collectif du 16 décembre 1994 relatif à la création d'un organisme paritaire agréé interbranches industries chimiques, industries pétrolières et industrie pharmaceutique. En vigueur le 1er juin 1995.

ABROGE · publication 1995-06-01 · KALICONT000005635710

Accord collectif du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance

VIGUEUR_ETEN · publication 2001-12-31 · KALICONT000005635558

Accord collectif du 20 décembre 1996 relatif au capital temps de formation

VIGUEUR_ETEN · publication 1996-12-20 · KALICONT000005635731

Accord collectif du 31 octobre 1997 relatif à la commission de conciliation. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.

PERIME · publication 1998-05-01 · KALICONT000005635511

Accord collectif du 31 octobre 1997 relatif à la commission de suivi des accords. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.

PERIME · publication 1998-05-01 · KALICONT000005635510

Accord collectif du 31 octobre 1997 relatif à l'organisation du travail. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998.

PERIME · publication 1998-05-01 · KALICONT000005636002

Accord collectif du 8 février 1994 relatif au travail des dimanches, des jours fériés et aux astreintes. Agréé par arrêté du 2 août 1994 JORF 17 août 1994.

VIGUEUR_NON_ETEN · publication 1994-09-01 · KALICONT000005635235

Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical).

ABROGE · publication 1987-01-01 · KALICONT000005635295

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