Décret du 18 décembre 2003 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux
Article
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er février 2004
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Bourdoncle de Saint Salvy (Anne-François, Marie, Joseph, Louis).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
des études et techniques de travaux maritimes
Pour prendre rang du 1er janvier 2004
M. l'ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Stéphan (René, Joseph).