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Tricoteuses

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Next Tricoteuses Meeting (In 2 days) — Monday, October 12, 2026 à 21h00

Actes locaux

Arrêtés, délibérations et décisions publiés par les communes, intercommunalités et établissements actuellement collectés. Sans mots-clés, les publications les plus récentes sont affichées.

Le registre ne couvre pas toutes les collectivités. Une dernière version observée n’est pas nécessairement en vigueur. Seul l’original publié par la collectivité fait foi.

Dernières collectes connues
  • Arrêtés municipaux réglementaires d’Anglet : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Listes des délibérations du conseil municipal d'Arpajon : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Actes du conseil municipal d’Athis-Mons : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Délibérations de Ballancourt-sur-Essonne : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Actes administratifs de Boissy-sous-Saint-Yon : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés et décisions de Bondoufle : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés municipaux de Bordeaux : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Bormes-les-Mimosas : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Actes du conseil municipal de Boussy-Saint-Antoine : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Brumath : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Délibérations du conseil municipal de Brunoy : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Documents des conseils municipaux de Bures-sur-Yvette : 2026-10-09 — réconciliation complète (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Châtillon : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Délibérations de Chilly-Mazarin : 2026-10-09 — réconciliation complète (1 notices découvertes).
  • Publication légale de Collonges-au-Mont-d’Or : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Délibérations de Corbeil-Essonnes : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Comptes rendus du conseil municipal de Crosne : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Règlement intérieur du conseil municipal de Dourdan : 2026-10-09 — réconciliation complète (1 notices découvertes).
  • Documents des conseils municipaux de Draveil : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale d’Entzheim : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés d’Épinay-sur-Orge : 2026-10-09 — réconciliation complète (2 notices découvertes).
  • Délibérations et actes réglementaires d’Eure-et-Loir : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Délibérations d’Évry-Courcouronnes : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés de Fleury-Mérogis : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Fontenay-aux-Roses : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Haut-Jura Arcade Communauté : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Hauts de Bienne : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Actes administratifs de la Région Île-de-France : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés et actes administratifs d’Itteville : 2026-10-09 — réconciliation complète (8 notices découvertes).
  • Publication légale de La Clusaz : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Comptes rendus du conseil municipal de La Norville : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Actes du conseil municipal des Les Ulis : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés de Lisses : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Documents du conseil municipal de Longpont-sur-Orge : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés de Marolles-en-Hurepoix : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Décisions du maire de Mennecy : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Documents du conseil municipal de Milly-la-Forêt : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Comptes rendus du conseil municipal de Montgeron : 2026-10-09 — réconciliation complète (1 notices découvertes).
  • Documenthèque (actes administratifs) de Montlhéry : 2026-10-09 — réconciliation complète (6 notices découvertes).
  • Délibérations de Morigny-Champigny : 2026-10-04 — collecte partielle (61 notices découvertes).
  • Arrêtés d'Ollainville : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Ordres du jour du conseil municipal d’Orsay : 2026-10-08 — réconciliation complète (1 notices découvertes).
  • Actes du conseil municipal de Paray-Vieille-Poste : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Actes du conseil municipal de Ris-Orangis : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • L’essentiel du conseil municipal de Saclay : 2026-10-09 — réconciliation complète (1 notices découvertes).
  • Arrêtés de Saint-Chéron : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés de Sainte-Geneviève-des-Bois : 2026-10-09 — réconciliation complète (7 notices découvertes).
  • Arrêtés de Saint-Michel-sur-Orge : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés de Saintry-sur-Seine : 2026-10-09 — réconciliation complète (8 notices découvertes).
  • Actes du conseil municipal de Savigny-sur-Orge : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Affichage légal de Strasbourg et de l’Eurométropole : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Documents du conseil municipal de Tigery : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Actes, arrêtés et décisions de Tours : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Val-Cenis : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Val-d’Isère : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Vienne : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés de Vigneux-sur-Seine : 2026-10-09 — réconciliation complète (1 notices découvertes).
  • Actes administratifs de Villabé : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Publication légale de Villars : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).
  • Arrêtés de Viry-Châtillon : 2026-10-09 — réconciliation complète (1 notices découvertes).
  • Recueil des actes administratifs de Wissous : 2026-10-09 — collecte partielle (10 notices découvertes).

Publications récentes

Ville de Strasbourg — Arrêté— 3876 — publié le 2026-10-08

Arrete de circulation et de stationnement T2025-4644

rasbour eurométropole cp auroP La Maire CKN° T2025-4644 ARRETE La Maire de la Ville de Strasbourg, vu l'ordonnance n° 45-1968 du er septembre 1945 relative à l'étatisation de la Police dans la région de Strasbourg, vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2211-I, L 2213-1 à L 2213-6 et L 2542-10, Je Code de la Route, le Règlement Général de la Circulation sur

Territoires : 67482

Source officielle

Ville de Strasbourg — Arrêté— 3877 — publié le 2026-10-08

Arrete de circulation et de stationnement T2025-4714

Strasbour eurométropole eu pen e La Maire NB N° T2025-4714 ARRETE La Maire de la Ville de Strasbourg, vu l'ordonnance n° 45-1968 du er septembre 1945 relative à l'étatisation de la Police dans la région de Strasbourg, vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2211-1, L 2212-2, L 2213-1 à L2213-6 et L 2542-10, le Code de la Route, le Règlement Général de la Circ

Territoires : 67482

Source officielle

Ville de Strasbourg — Arrêté— 3879 — publié le 2026-10-08

Arrete de circulation et de stationnement T2025-4893

Strasbour eurométropole eu pen e La Maire DA N° T2025-4893 ARRETE La Maire de la Ville de Strasbourg, vu l'ordonnance n° 45-1968 du ler septembre 1945 relative à l'étatisation de la Police dans la région de Strasbourg, vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2211-1, L 2213-1 à L 2213-6 et L 2542-10, vu le Code de la Route, vu le Règlement Général de la Circul

Territoires : 67482

Source officielle

Ville de Strasbourg — Arrêté— 3878 — publié le 2026-10-08

Arrete de circulation et de stationnement T2025-4809

La Maire CK N° 2025-4809 ARRETE La Maire de la Ville de Strasbourg, vu l'ordonnance n° 45-1968 du ler septembre 1945 relative à l'étatisation de la Police dans la région de Strasbourg, vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2211-I, L 2213-1 à L 2213-6 et L 2542-10, vale Code de la Route, vu le Règlement Général de la Circulation sur le territoire de la Ville

Territoires : 67482

Source officielle

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