Sénat résolution européenne promulgué ou adopté (ppr)
Kaleidoscope 2000
Résolution européenne en application de l'article 73 bis du Règlement, sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0188 (COD) établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne Kaleidoscope 2000 et la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0189 (COD) concernant l'établissement d'un programme de soutien dans le domaine du livre et de la lecture Ariane (n° E-325)
Suite condensée des différentes versions du texte, en privilégiant les données du Sénat lorsque le texte y est examiné, et celles de l’Assemblée nationale lorsqu’il revient à l’Assemblée.
09/12/94 · Sénat
09/12/94 · Sénat
adopté par le Sénat
Déposé le vendredi 9 décembre 1994 au Sénat
Examiné première lecture par Sénat :
Séance
- texte de base de séance - Résolution européenne en application de l'article 73 bis du Règlement, sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0188 (COD) établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne Kaleidoscope 2000 et la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0189 (COD) concernant l'établissement d'un programme de soutien dans le domaine du livre et de la lecture Ariane (n° E-325)
- vote de séance - Adopté
- texte adopté en séance - Résolution européenne en application de l'article 73 bis du Règlement, sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0188 (COD) établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne Kaleidoscope 2000 et la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0189 (COD) concernant l'établissement d'un programme de soutien dans le domaine du livre et de la lecture Ariane (n° E-325)
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