Sénat proposition de loi caduc
Anciens combattants
Proposition de loi tendant à ce que des funérailles nationales et un hommage solennel aux anciens combattants de la Première Guerre mondiale soient organisés lors de l'inhumation du dernier poilu
Suite condensée des différentes versions du texte, en privilégiant les données du Sénat lorsque le texte y est examiné, et celles de l’Assemblée nationale lorsqu’il revient à l’Assemblée.
15/11/05 ・ Sénat
15/11/05 ・ Sénat
déposé au Sénat
Déposé le mardi 15 novembre 2005 au Sénat
Examiné première lecture par Sénat :
Commission
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