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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — lundi 9 novembre 2026 à 21h00
Sénat projet de loi en cours de discussion

Spectacle

Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n°2003-1059 du 06 novembre 2003 relative aux mesures de simplification pour les emplois du spectacle et modifiant le code du travail.

Suite condensée des différentes versions du texte, en privilégiant les données du Sénat lorsque le texte y est examiné, et celles de l’Assemblée nationale lorsqu’il revient à l’Assemblée.

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