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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — lundi 9 novembre 2026 à 21h00
Sénat proposition de loi promulgué ou adopté (ppr)

Droits des femmes

Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Suite condensée des différentes versions du texte, en privilégiant les données du Sénat lorsque le texte y est examiné, et celles de l’Assemblée nationale lorsqu’il revient à l’Assemblée.

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