Sénat proposition de loi en cours de discussion
Monument mont Valérien
Proposition de loi relative à l'édification d'un monument au mont Valérien portant le nom des résistants et otages fusillés dans les lieux de 1940 à 1944.
Suite condensée des différentes versions du texte, en privilégiant les données du Sénat lorsque le texte y est examiné, et celles de l’Assemblée nationale lorsqu’il revient à l’Assemblée.
19/06/97 ・ Sénat
19/06/97 ・ Sénat
déposé au Sénat
Déposé le jeudi 19 juin 1997 au Sénat
Examiné première lecture par Sénat :
Commission
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